IPC Courtage vous présente ses mentions légales.

• IPC Courtage
• SARL AU CAPITAL DE 150 000 €
• RCS CAEN B 399 03 133 00063
• Code APE : 66222
• N°Orias : 07 002 103

www.orias.fr
sous le contrôle de l'ACAM, autorité de contrôle des assurances et des mutuelles 61, rue Taittbout - 75436 Paris cedex 09
«Garantie financière et assurance responsabilité civile conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances»

• Raison sociale : IPC Courtage
• Siège social : ZAC du Long Cours - 14111 LOUVIGNY
• Tél : 02.31.85.66.10
• RCS CAEN : B 399 03 133 00063
• Directeur de la publication : M CHEVALIER Yann
• E-mail :

 

• Hébergeur : Société YZÉO
• Raison sociale : S.A.S SITTI
• Siège social : rue Émile Dewoitine ZA Papillon - 37210 PARÇAY MESLAY
• Tél : 0 820 820 914
• Fax : 02 47 86 04 14

 

AUTRES DISPOSITIONS

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
IPC Courtage fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que IPC Courtage sera libre de modifier à tout moment.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

3. DONNÉES PERSONNELLES
IPC Courtage s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. IPC Courtage s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4. RESPONSABILITÉ
IPC Courtage décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. IPC Courtage se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. IPC Courtage ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. LIENS HYPERTEXTES
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. IPC Courtage n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web. Bonne visite.

Page mise à jour le 06.01.2009